Mentions Légales

1. Informations Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site House of Arts les présentes mentions légales.

2. Éditeur du Site

Le site House of Arts est édité par l'association HOUSE OF ARTS.

• Forme juridique : Association déclarée (Loi 1901)
• Siège social : 12, rue Blaise Pascal, 92200 Neuilly-sur-Seine
• SIRET : 988 617 940 00016
• Date de déclaration : 12 juin 2025
• Publication au Journal Officiel : Annonce n° 2059 - 92 - Hauts-de-Seine (Associations Créations)
• Email : [email protected]
• Téléphone : +33 6 17 52 19 56

3. Objet de l'Association

Promouvoir en France et dans le monde l'art visuel, l'art contemporain, les arts pluriels, la culture et la littérature ; organiser des foires, festivals, salons, expositions dans les domaines cités et toutes activités y afférent, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement.

4. Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication est Madame Alice Adjano Kouassi, en qualité de Présidente Fondatrice.

5. Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., situé au 2325 3rd Street, Suite 215, San Francisco, California 94107.

6. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.